1. Responsable de traitement
[PLACEHOLDER — identité ICERNS + coordonnées + DPO si désigné]
2. Données collectées et finalités
[PLACEHOLDER — détailler par traitement : compte client (création, authentification — Clerk), réservation et paiement (Payzen), dossier numérologique (préparation arbre personnel par praticien), facturation, avis (modération asymétrique), notifications]
3. Bases légales
[PLACEHOLDER — exécution du contrat (réservation, paiement, facturation), obligations légales (comptabilité), intérêt légitime (sécurité, prévention des fraudes), consentement (mesure d'audience si activée)]
4. Destinataires
[PLACEHOLDER — Clerk (auth, région EU), Payzen (paiement, France), Sentry (erreurs, région EU), OVH (hébergement, France)]
5. Transferts hors UE
[PLACEHOLDER — a priori AUCUN transfert hors UE. Confirmer l'absence de sous-traitants extra-EU côté Clerk, Sentry, etc.]
6. Durées de conservation
[PLACEHOLDER — comptes inactifs : 3 ans (recommandation CNIL), factures : 10 ans (Code du commerce), audit log : 12 mois min (NFR17), cookies de mesure d'audience : 13 mois max (CNIL)]
7. Vos droits
[PLACEHOLDER — détailler les 6 droits RGPD + procédure d'exercice (e-mail dédié, délai de réponse 1 mois, justificatif d'identité)]
8. Cookies
[PLACEHOLDER — renvoi vers le bandeau cookies (icerns_cookie_consent), détailler les catégories (essentiels, mesure d'audience, préférences) et la durée de validité (13 mois max)]
9. Réclamation auprès de la CNIL
Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL : 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 — www.cnil.fr.